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Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’économie numérique, voici les informations suivantes :
Editeur du site www.envirobatbdm.eu : EnvirobatBDM, association loi 1901.
Siège : Le Phocéen, Bâtiment C - 32 rue de Crimée - 13003 Marseille
Code APE : 8230Z
Directeur de publication : la Présidente d’EnvirobatBDM.
Responsable de la rédaction : La directrice d’EnvirobatBDM.

Développement / Hébergement : AcomZ / NFrance conseil.

Protection des données personnelles 
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues. 
Conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès vous concernant auprès du responsable de la publication et ce dans les condition requises par l’article 34 de ladite loi.
Finalité du traitement des informations collectées : 
Conformément à l’art. 32 de la loi du 6 janvier 1978, dans le cadre de l’abonnement à la newsletter EnviroFEUILLE, les données à caractère personnel sont exclusivement collectées pour un usage interne : gestion de l’envoi de la lettre, mais aussi le cas échéant, annonces d’autres évènements proposés par Envirobat BDM et ayant un rapport direct avec le secteur de la construction, de la réhabilitation et de l’aménagement durables en Région Sud.


Editeur du site : EnvirobatBDM, association loi 1901
Crédits photos : EnvirobatBDM sauf si indiqué. La plupart de nos visuels sont des photos de bâtiments en démarche BDM ou QDM pris lors de visites, formations ou commissions. Le nom des architectes et maîtres d'ouvrage de ces bâtiments figurent donc sur la page présentant la liste des opérations reconnues BDM.

Pour tout renseignement sur le contenu et le fonctionnement de ce site, l’utilisateur peut contacter le webmestre à cette adresse : contact@envirobatbdm.eu
Le site envirobatbdm.eu est un site destiné à informer les personnes qui le consultent sur l’activité de l’association, ainsi que sur son offre de services et d’accompagnement des professionnels.